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Compte rendu du CM du 2/12/2013

02/12/2013

Ordre du jour et résultats des votes

  • 1 – Adoption de l’entretien individuel annuel pour les agents :
    Vote à l’unanimité
  • 2 – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Prévoyance :
    Vote à l’unanimité
  • 3 – Participation de la commune à la garantie « maintien de salaire » :
    Vote à ‘unanimité
  • 4 – Autorisation à Monsieur le Maire à signer une convention avec la commune de Challes Les Eaux pour mise à disposition de son Relais Assistantes Maternelle à raison de 8 heures par semaine (effet au 1er janvier 2014) :
    Vote à l’unanimité
  • 5 – Adoption de la convention d’échange de terrain avec Mr. Cordey (travaux d’aménagement piétonnier de la route d’Apremont) et l’acte notarié :
    Vote à l’unanimité
  • 6 – Autorisation au Maire de signer la Convention « plan d’action en faveur des zones humides de Chambéry métropole » :
    Vote à l’unanimité
  • 7 – Mise à disposition d’un broyeur de végétaux par Chambéry métropole :
    Vote à l’unanimité
  • 8 – Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’Association « chats libres » de Chambéry :
    Vote à l’unanimité
  • 9 – Délibération comptable : intégration du résultat 2012 :
    Vote à l’unanimité
  • 10 – Proposition d’abandon de tout ou partie des pénalités de retard pour l’entreprise ECORA (travaux de rénovation des deux appartements du premier étage de la Mairie) :
    Proposition rejetée : il est décidé de faire appliquer les clauses du marché.
    Vote à l’unanimité
  • 11 – Validation des tarifs pour la location des jardins communaux :
    Vote à l’unanimité
  • 12 – Décision modificative de budget (ski de fond école et immersion) :
    Point annulé par Monsieur le Maire en début de séance sans aucune explication
  • 13 – Modification des emplois : suppression d’un poste de rédacteur et création d’un poste d’adjoint administratif. :
    Vote à l’unanimité

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