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Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2013

01/10/2013

Présents : Pascal BERNARD, Jean-Paul BESSON, Marie-Claude CLARET, Catherine COCHET, Josette DUPRAZ, Le Maire Olivier FAYN, Béatrice FOLLIET, Michèle GAZETTA, Laurent GIRARD, Gilles GRANGER, Christian JOLY, Michel LACROIX, Mireille MARCHETTI, Patricia MERENDET, Ludovic MOLIN, Jean-Luc NONNET, Bernadette REYNAUD

Pouvoirs : Geneviève TOURRETTE à Bernadette REYNAUD, Jérome BAILLET à Olivier FAYN, Georges ARHANCET à Patricia MERENDET, Emmanuel de GUILLEBON à Pascal BERNARD

Absents : Bernard PORTUGAL et Jean-Marie VOLLANT

Pour chacun des points de l’ordre du jour, nous vous communiquons les résultats des votes des élus.

  • Adhésion au service « prévention des risques professionnels » du CDG de Savoie :
    Vote à l’unanimité
  • Décision modificative n° 5 au budget primitif 2013: augmentation du quota d’heures supplémentaires :
    Vote à l’unanimité
  • Délibération de principe pour remplacer des agents absents et pour autoriser le recours à l’intérim :
    Vote à l’unanimité
  • Modification de la délibération du 3 avril 2013 concernant le tableau des emplois –convention avec PSA :
    20 voix pour et une abstention : Mme Béatrice FOLLIET
  • Rectificatif de la délibération n°2 du conseil municipal du 22 juillet – tableau des emplois :
    Vote à l’unanimité
  • Délibération pour le marquage des coupes de bois :
    Vote à l’unanimité
  • Autoriser le Maire à signer les conventions d’occupation des jardins familiaux :
    Une abstention : Ludovic MOLIN, deux voix contre : Georges ARHANCET et Patricia MERENDET
  • Présentation du Plan Local de l’Habitat (PLH) pour 2014-2019 par Madame Vallin-Balas, vice-présidente chargée du logement et de la mise en oeuvre du PLH à Chambéry Métropole.
  • Décision sur le zonage de certaines zones humides de la commune :
    Vote à bulletin secret libellé de cette manière:
    Préserver les parcelles n° AI 168, AK 49, AK 16 en zones humides ou maintenir ces mêmes parcelles en urbanisables : 13 voix pour maintenir ces parcelles en urbanisable

Nous reviendrons, bien entendu, dans les prochains jours sur plusieurs des points de cette séance ainsi que sur les réponses apportées à nos questions diverses.

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