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CM du 30 Septembre 2013 : Ordre du jour

23/09/2013

Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal public qui se tiendra le 30 Septembre 2013

  • Adhésion au service « prévention des risques professionnels » du CDG de Savoie
  • Décision modificative de budget : augmentation du quota d’heures supplémentaires et attribution d’une subvention de 1000 € à l’amicale du personnel
  • Délibération de principe pour remplacer des agents absents et pour autoriser le recours à l’intérim
  • Modification délibération du 3 avril 2013 – convention avec PSA
  • Rectificatif délibération n° 2 du conseil du 22 juillet – tableau des emplois
  • Délibération pour le  marquage de coupes de bois
  • Autoriser le maire à signer les conventions d’occupation des jardins familiaux
  • Présentation du Plan Local de l’Habitat pour 2014-2019 par Mme Vallin Balas, vice –présidente chargée du logement et de la mise en œuvre du PLH à Chambéry métropole
  • Décision sur le zonage de certaines zones humides de la commune
  • Questions diverses

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