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Conseil Municipal du 22 Juillet 2013 : Ordre du jour

16/07/2013

Voici l’ordre du jour du prochain CM public qui se tiendra le 22 Juillet 2013 :

  1. Convention avec le Conseil Général et Chambéry métropole sur les aménagements prévus sur la RD12 (la Porretaz)
  2. Projet bibliothèque : autoriser M. le Maire à déposer un Permis de construire
  3. Modifications du tableau des emplois (3)
  4. Délibération pour régulariser le paiement de fondant routier au Conseil Général pour les années 2009-2010 et 2011
  5. Tarifs cantine : non application du tarif extérieur
  6. Convention pour la location du stade de foot d’Apremont saison 2013-2014
  7. Convention avec Chambéry métropole, Régie Plus et Barberaz : agents de médiation pour 2013
  8. Convention avec Chambéry Alpes Habitat pour la mise en place des containers semi-enterrés
  9. Convention avec l’Asder et Chambéry métropole pour diagnostic énergétique
  10. Délibération pour demande de subvention à l’Etat pour la mise en place de la vidéoprotection
  11. Création d’un prix pour la concession attachée aux caveaux 4 places
  12. Délibération pour un échange de terrain pour la création du cheminement piétonnier route d’Apremont
  13. Délibération modificative de budget pour achat nouveau serveur et la mise en place de la phase Web du logiciel paie
  14. Mise à jour de l’actif immobilisé
  15. Questions diverses

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