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Questions diverses du 5/11/2012

01/11/2012

Voici la liste des questions diverses qui seront posées lors du Conseil Municipal du 5 Novembre 2012.

Outre une déclaration préalable, le groupe de la minorité municipale souhaite avoir enfin des réponses à toutes les questions posées.

  1. Quelle suite a été donnée à la demande d’autorisation de taxi du 25 juillet 2011 ? Quelle est la liste d’attente des demandes ? (question déjà posée au CM du 3/09/12)
  2. Où en est le versement des subventions CAF, pour lesquelles il y avait dépassement de date de dépôt de dossier ? (question déjà posée au CM du 3/09/12)
  3. Quel retour a été exprimé par les usagers des écoles suite à l’aménagement du parking ?
  4. Où en est le déménagement des personnels communaux des services techniques ?
  5. Les services techniques ont perdu un agent : quand et comment comptez-vous le remplacer ?
  6. Quand l’espace d’accueil au public en mairie sera-t-il opérationnel ?
  7. Est-ce que l’achat du pinceau de M. le Maire, prévu pour la réfection de son bureau, a été inscrit au budget ? (CM du 3/09/12)
  8. Où en est la location des appartements du 1er étage de la mairie ?
  9. Quand est prévue la réunion de travail au sujet de la halte garderie ?
  10. Quel est le bilan financier de la 2ème journée du patrimoine ? Merci de nous présenter un écrit .
  11. Où en est le projet de l’extension de la bibliothèque municipale ?
  12. Une réunion des associations s’est tenue en mairie en Octobre dernier. Quelle réponse avez-vous donnée au courrier de l’association Saint Baldoph évènements ? (CM du 3/09/12).
    • Quelles associations étaient présentes et quelles ont été leurs demandes ?
  13. Nous vous avons demandé à trois reprises les effectifs officiels du FCB. Merci de nous communiquer les documents de la ligue Rhône Alpes concernant les saisons 2011/12 et 2012/2013.
  14. Nous souhaitons à cette occasion pouvoir disposer de la totalité des dossiers de subventions des associations (CM du 3/09/12) .
  15. Quel est le coût d’entretien annuel du local sportif du Frainet ?
    • Electricité, eau, éclairage terrain et entretien
  16. Quel est le coût final de cette opération de rénovation du Frainet ?
    • A quelle date les locaux seront-ils livrés ?
  17. PLU : Quand est prévue la prochaine réunion publique ? Merci de nous donner un calendrier prévisionnel.
  18. ONF : Merci de nous faire un bilan des opérations faites en 2012 et celui des coupes affouagères.
  19. Permis de construire : Merci de nous communiquer un état de tous les permis accordés. Où en est la procédure concernant le permis du clos Martinet ?

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