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Conseil Municipal du 5/11/2012 : Ordre du jour

01/11/2012

Voici l’ordre du jour du CM du 5/11/2012 :

  1. Décision modificative de budget n°3
  2. Annualisation des temps de formation pour certains agents ne travaillant pas pendant les vacances scolaires
  3. Tarifs restaurant scolaire (création d’un tarif PAI, tarif adulte) et tarifs garderie (remplacement du forfait par une réduction automatique au-dessus d’un certain nombre de garderies mensuelles)
  4. Augmentation du temps de travail d’un adjoint technique (4 heures par semaine annualisées)
  5. Décision sur le Taux de la Taxe d’Aménagement
  6. Délibération de principe sur le projet de modification des anciens locaux techniques en salle d’haltérophilie – demande de subventions
  7. Convention Ecole de musique de Challes – renouvellement de l’embauche d’un intervenant en milieu scolaire
  8. Décision relative au salaire des agents recenseurs (recensement prévu du 17 Janvier au 16 février 2013)
  9. Guichet unique conseil général (aide aux projets des particuliers relatifs aux énergies renouvelables)
  10. Informations
  11. Questions diverses

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