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CM du 3/9/2012 : Ordre du jour

05/09/2012

Voici l’ordre du jour du CM du 3/9/2012 :

  1. Décision modificative de budget
  2. Appartements : projet de convention d’occupation du domaine public
  3. Modification du tableau des emplois – Cadre d’emploi des Rédacteurs suite à la modification du statut particulier des rédacteurs
  4. Régime indemnitaire des rédacteurs
  5. Règlement du cimetière
  6. Martelage de parcelles sur la Commune (ONF)
  7. Convention pour la location du terrain de foot d’Apremont
  8. Convention pour l’installation de miradors dans la forêt communale par l’ACCA
  9. Information sur le Plan Local d’Urbanisme
  10. Questions diverses

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